Ripple se rendra-t-il à la Cour suprême pour combattre la SEC ?

Ripple se rendra-t-il à la Cour suprême pour combattre la SEC ? Les avocats pèsent dans la balance

• Priver les détenteurs de XRP de la divulgation de leurs ventes
• Les arguments de Ripple contre la SEC

Dans le dernier épisode du podcast „Unchained“ animé par la journaliste Laura Shin, l’avocat Stephen Pally a estimé que le procès intenté par la Securities and Exchange Commission contre la société Ripple, qui fait Ethereum Code partie d’une chaîne de magasins, ne se rendrait probablement pas devant la Cour suprême :

Je pense que l’affaire doit finalement être réglée. Je ne pense pas qu’elle ira jusqu’à la Cour suprême. Si elle va jusqu’au neuvième circuit, elle perdra probablement… Si je devais prendre une affaire pour changer la loi et changer notre façon de considérer les actifs numériques, ce n’est pas celle que je prendrais parce qu’ils ne sont pas sympathiques.

Priver les détenteurs de XRP de la divulgation des ventes

Le procès de la SEC contre Ripple accuse la société de vendre illégalement pour près de 1,3 milliard de dollars de jetons de sécurité non enregistrés.

Si Ripple Labs était une société publique, ces ventes nécessiteraient un rapport de la section 16 (b) déposé auprès de la SEC de la même manière que Tim Cook le fait avec ses actions Apple comme l’explique Gabriel Shapiro de BSV Law :

Toutes ces protections dont bénéficierait un investisseur typique dans un titre typique, les détenteurs de XRP en étaient privés. Donc, si le XRP est un titre, vous pouvez voir comment ils sont perdants, relativement parlant, en n’ayant pas ce genre de divulgation…

Cela dit, la SEC ne voulait pas „brouiller les pistes“ avec un dossier de fraude plus faible contre Ripple :

Il y avait une possibilité de porter plainte pour fraude. C’est juste beaucoup plus difficile… Pourquoi brouiller les pistes en introduisant une demande plus faible alors que ce n’est pas nécessaire ?

Palley, à son tour, note que XRP est passé à plus de 0,70 $ à peu près au moment où Ripple rédigeait sa lettre sur Wells, avant de céder lorsque la nouvelle de la poursuite a été rendue publique.

Cependant, il serait „surpris“ si XRP s’en prenait aux échanges après que Coinbase ait été poursuivie pour avoir prétendument offert sciemment une sécurité non enregistrée sur sa plate-forme.

Les arguments de Ripple contre la SEC

M. Shapiro ajoute que le juge n’a pas été convaincu par l’argument selon lequel le KIN était une monnaie dans l’affaire Kik, ce qui explique pourquoi il est peu probable que cela se produise cette fois-ci.

Il rappelle que des chercheurs de l’Université de Berne ont conclu qu’il n’y avait pas de consensus sur le XRP Ledger, ce qui signifie qu’il est centralisé. Shapiro mentionne également que presque tous les nœuds de l’UNL de Ripple sont payés par la société :

Il n’y en a qu’un seul qui prétend être indépendant.

En parlant de „céder“ l’innovation en matière de cryptographie à la Chine avec Bitcoin et Ethereum, il a été „choqué“ que les avocats très en vue de Ripple ne puissent pas trouver un meilleur argument.

Comme l’a rapporté U.Today, le PDG Brad Garlinghouse a mentionné que la réponse officielle de Ripple au procès de la SEC „arriverait bientôt“ en janvier.